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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DELICES DU PALAIS
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DELICES DU PALAIS AU SERVICE DE VOS IDEES PATISSIERES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DELICES DU PALAIS AU SERVICE DE VOS IDEES PATISSIERES
DELICES DU PALAIS S.A. – (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
3264402
Date de dépôt :
23/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/12/2013
DELICES DU PALAIS AU SERVICE DE VOS IDEES PATISSIERES de DELICES DU PALAIS

Présentation de la marque DELICES DU PALAIS AU SERVICE DE VOS IDEES PATISSIERES

Déposée le 23 décembre 2003 par la Société Anonyme (SA) DELICES DU PALAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DELICES DU PALAIS AU SERVICE DE VOS IDEES PATISSIERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-05 du 30 janvier 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DELICES DU PALAIS domicilié(e) Route d'Orgerus, Les Groux,78790 SEPTEUIL - 78790 - France et immatriculée sous le numéro RCS 026 250 050 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 Avenue Percier,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque DELICES DU PALAIS AU SERVICE DE VOS IDEES PATISSIERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3264402.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELICES DU PALAIS AU SERVICE DE VOS IDEES PATISSIERES est expirée depuis le 23 décembre 2013.

DELICES DU PALAIS a également déposé les autres marques suivantes : Dessine ton anniversaire , Trio de choux , Mille et une idées à pâtisser , Café Irish , Sentiment , (Marque figurative) , DELICES DU PALAIS DES PRODUITS A PATISSER. DES IDEES POUR AVANCER. , FIRST , ETHICHOCO , DELICES DU PALAIS FOOD SERVICE COMPLICES EN GOURMANDISES


DELICES DU PALAIS S.A. – (Société anonyme) - Route d'Orgerus, Les Groux,78790 SEPTEUIL - 78790 - France - SIREN 026250050


BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 Avenue Percier,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-22

Publication - Publication le 30 janv. 2004 au BOPI 2004-05

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, biscuits, gâteaux et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; épices ; glace à rafraîchir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.